Mentions légales

1. Identification de l'entreprise

Conformément au Code de droit économique belge, les informations suivantes sont mises à disposition des utilisateurs du site :

Nom ou dénomination sociale : BelHome Conciergerie
Forme juridique : Personne physique (indépendant)
Numéro d'entreprise (BCE) : 1039.529.501
Numéro de TVA : BE1039.529.501
Siège social : Georges Huynenstraat 21, Hoeilaart
Adresse e-mail : contact@belhomeconciergerie.be
Téléphone : 0491 18 43 53

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVHcloud
Dénomination sociale : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site internet : www.ovhcloud.com

3. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est :

Nom et prénom : Sayoud Noham
Fonction : Indépendant
Adresse e-mail : Noham.sayoud@gmail.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, illustrations et éléments techniques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation écrite préalable de BelHome est interdite.

5. Responsabilité

BelHome s'efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif.

BelHome ne peut être tenue responsable :

des erreurs ou omissions présentes sur le site ;
des interruptions temporaires du service ;
des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

6. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation belge applicable.

Pour davantage d'informations concernant la collecte, l'utilisation et la protection des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience de navigation et d'établir des statistiques de fréquentation.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies et les choix dont disposent les utilisateurs, veuillez consulter la Politique relative aux cookies.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

À défaut d'accord amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents.

9. Modification des mentions légales

BelHome se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.